Notes

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LES RISQUES DU METIER

Le 27 février 2020

Organisation et gestion communale Statut de l’élu - Conseil municipal

Acheminement des bulletins de vote et des professions de foi dans les communes de moins de 2 500 habitants

Le 25 février 2020

Organisation et gestion communale Statut de l’élu - Conseil municipal

Dépôt des candidatures : du 10 février 2020 au 27 février 2020 à 18h00

Le 03 février 2020

Organisation et gestion communale Statut de l’élu - Conseil municipal

Conséquences de la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne sur le droit de vote et d’éligibilité des ressortissants britanniques en France aux élections municipales et européennes

Le 29 janvier 2020

Organisation et gestion communale Statut de l’élu - Conseil municipal

ASSOCIATION

Le 13 décembre 2019

Organisation et gestion communale Pouvoir de police et sécurité Culture, sport et loisirs

Le régime indemnitaire des élus

Le 07 août 2019

Statut de l’élu - Conseil municipal

Le Droit Individuel à la Formation (DIF)

Le 07 août 2019

Statut de l’élu - Conseil municipal

Loi de finances 2019

Le 06 juin 2019

Organisation et gestion communale Finances, fiscalité locale et marchés publics Intercommunalités

Transfert des compétences EAU ET ASSAINISSEMENT

Le 06 juin 2019

Organisation et gestion communale Pouvoir de police et sécurité Intercommunalités Urbanisme et aménagement du territoire Environnement et énergie